Conseil Municipal du 06 novembre 2000



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2000-198APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2000 - Délibération - (sans annexe)
2000-199DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2000-200BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2000 - Délibération - (sans annexe)
2000-201DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET - Délibération - (sans annexe)
2000-202CONVENTION FINANCIERE AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE COMPLEXE TENNISTIQUE — ANNULATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2000 - Délibération - (sans annexe)
2000-203CONTRAT TRIENNAL VILLE/DEPARTEMENT DU RHONE- VALIDATION DU CONTRAT - Délibération - (sans annexe)
2000-204ABATTOIRS MUNICIPAUX - CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES - VENTE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER AU DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
2000-205S.C.R.U. - PARC D'ACTIVITES DE L'ECHANGEUR - AVENANT RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMERCIALISATION - Délibération - (sans annexe)
2000-206RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT -INFORMATION - Délibération - (sans annexe)
2000-207EXTENSION DE LOCAUX AU GYMNASE DE BELLEROCHE -VALIDATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - Délibération - (sans annexe)
2000-208CREATION D'UN HOTEL SOCIAL : APPROBATION DU PROJET — AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
2000-209CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FOYER GAMBETTA - Délibération - (sans annexe)
2000-210SECTEUR BALLOFFET —RENAN — REALISATION D'UNE VOIE NOUVELLE D'ACCES —APPROBATION DU PROJET —ACQUISITION DE TERRAIN - Délibération - (sans annexe)
2000-211CREATION D'UN ESPACE VERT QUARTIER DE LA QUARANTAINE — VALIDATION DU PROGRAMME — AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU PERMIS DE DEMOLIR - Délibération - (sans annexe)
2000-212CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE BD BURDEAU —AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR - Délibération - (sans annexe)
2000-213AMENAGEMENT DE LOCAUX DANS LES BATIMENTS 65 RUE ROLAND — VALIDATION DU PROJET — LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
2000-214DONATION DINI - COMPLEMENT - Délibération - (sans annexe)
2000-215TARIFS DU MUSEE DINI - Délibération - (sans annexe)
2000-216AVENANT A LA CONVENTION LIANT LA VILLE A LA S.A.M.D.I.V. POUR L'UTILISATION DU NAUTILE —ANNEE 2000-2001 - Délibération - (sans annexe)
2000-217BOULODROME DELAY-DERMOZ — MISE A DISPOSITION GRACIEUSE EN FAVEUR DE L'UNION BOULSITE CALADOISE - Délibération - (sans annexe)
2000-218ACTIVITES DU SERVICE JEUNESSE — CONVENTION POUR L'ORGANISATION DE SEJOURS D'HIVER - Délibération - (sans annexe)
2000-219USINE METALEUROP COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE - Délibération - (sans annexe)
2000-220MODIFICATION DES TARIFS DU SERVICE COMMERCE ARTISANAT POLICE - Délibération - (sans annexe)
2000-221INTERVENTION DES SERVICES TECHNIQUES POUR LE COMPTE D'AUTRES COLLECTIVITES OU ORGANISMES - Délibération - (sans annexe)
2000-222VENTE PAR LA VILLE D'UN SURPLUS DE TERRAIN 440 RUE PIERRE BERTHIER - Délibération - (sans annexe)
2000-223INSTALLATION CLASSEE —SOCIETE CHAINE ET TRAME TEINTURE 465 RUE JEAN CHAZY — AVIS SUITE A L'ENQUETE PUBLIQUE - Délibération - (sans annexe)
2000-224APPEL D'OFFRES POUR TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN DES VOIES ET ESPACES PUBLICS - Délibération - (sans annexe)
2000-225ECOLE DE MUSIQUE –CONVENTION FINANCIERE VILLE/DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
2000-226MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
2000-227INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : CONVENTION D'OCCUPATION D'UN TERRAIN APPARTENANT A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS - Délibération - (sans annexe)
2000-228INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : AVENANT A LA CONCESSION DU LOGEMENT SIS 176 RUE JULES FERRY - Délibération - (sans annexe)
2000-229INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2122-22 du CGCT : AVENANT N°2 AU BAIL PRECAIRE DES LOCAUX 78 BOULEVARD BURDEAU - Délibération - (sans annexe)